- avenant m à un contrat
- дополнение к контракту, дополнительное соглашение к контракту
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Contrat a duree determinee — Contrat à durée déterminée Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · R … Wikipédia en Français
Contrat d'avenir — Contrat à durée déterminée Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · R … Wikipédia en Français
Contrat À Durée Déterminée — Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · R … Wikipédia en Français
Contrat à Durée Déterminé — Contrat à durée déterminée Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · R … Wikipédia en Français
Contrat à durée déterminée — Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · R … Wikipédia en Français
Contrat De Capitalisation — Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d un contrat d assurance vie, avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de… … Wikipédia en Français
avenant — 1. avenant, ante [ av(ə)nɑ̃, ɑ̃t ] adj. • 1080; p. prés. de l a. v. avenir → advenir ♦ Qui plaît par son bon air, sa bonne grâce. ⇒ affable, agréable, aimable, gracieux. « Elle était encore très belle femme et très avenante » (Sand). « Dommage… … Encyclopédie Universelle
Avenant — Dans le domaine juridique et des contrats, un avenant est un acte juridique qui se traduit par la rédaction d une clause additionnelle, ou d une convention additionnelle permettant d apporter une ou plusieurs modifications dans certaines… … Wikipédia en Français
Contrat de travail à durée déterminée en France — Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisp … Wikipédia en Français
Contrat de capitalisation — Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d un contrat d assurance vie, avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de… … Wikipédia en Français
Avenant — Définition de Avenant Avenant est un terme utilisé particulièrement dans le langage du droit des assurances pour désigner une convention écrite qui est l accessoire du contrat principal dont l effet est de modifier les conditions ou les… … Lexique de Termes Juridiques